Statuts PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Olivier Grandjean-Perrenoud   
Mercredi, 11 Octobre 2006 18:18

 

Statuts



L'assemblée générale annuelle de la Société Suisse d'Etudes Généalogiques, section de Neuchâtel, fondée en 1938, décide, sur proposition de son comité, ce 20 janvier 1998 à vingt-deux voix pour et une voix contre, sans abstention que :

1. Le nom de l'association est modifié en

Société neuchâteloise de généalogie

2. La Société neuchâteloise de généalogie adopte les statuts suivants :

Art. 1
La Société neuchâteloise de généalogie est une association régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle a son siège au domicile de son président.

Art. 2
La Société neuchâteloise de généalogie a pour but :

- de promouvoir l'étude de la généalogie des familles neuchâteloises et apparentées - de développer l'entraide entre chercheurs.
- d'encourager la diffusion de travaux généalogiques

Elle organise des conférences, des cours, des sorties et des rencontres.
Elle s'efforce de répondre aux questions des chercheurs
Elle peut éditer un bulletin et participer à d'autres formes de publication
Elle entretient des relations avec d'autres sociétés généalogiques suisses ou étrangères
Elle peut s'affilier à une organisation généalogique nationale

Art. 3
Les organes de la société sont :

1. l'assemblée générale
2. le comité

Art. 4
L'assemblée générale élit le président et les membres du comité, ainsi que les vérificateurs des comptes, tous les trois ans.

Elle vote chaque année la décharge au comité après avoir entendu le rapport des vérificateurs de comptes.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Pour une dissolution, une majorité des deux tiers des membres présents est nécessaire.

Art. 5
Le comité est composé de 5 à 9 membres

Les membres du comité sont rééligibles

Le mandat du président est en principe limité à trois ans

Art. 6
La société est engagée par la signature collective du président et du secrétaire, à défaut de celui-ci, par celle du caissier.

Le caissier a le pouvoir individuel de régler les affaires financières courantes.

Art. 7
En cas de dissolution, la bibliothèque, les collections de la société neuchâteloise de généalogie seront acquis à la Bibliothèque de la Ville du Locle, tandis que les avoirs en espèces de la société seront versés à la Société d'histoire et d'archéologie du canton de Neuchâtel.

Ainsi approuvé par l'assemblée générale tenue le 20 janvier 1998 à Neuchâtel. Les statuts entrent immédiatement en vigueur.

Le président du comité
Nicolas A. Junod

Le secrétaire
Germain Hausmann

Mis à jour ( Samedi, 27 Septembre 2008 05:04 )