Bulletin 23 / 2004

Sortie de la SNG à l'office de l'état civil du Locle

par Françoise Favre

Lundi 22 mars 2004, 22 membres de la SNG ont participé à la visite du service de l’état civil du Locle, sous la conduite de Monsieur Jean-Paul BOURDIN, officier de l’état civil.

Une rencontre inhabituelle, puisque les membres de la SNG se retrouvent dans le Hall de l’Hôtel de ville du Locle, et des visages inhabituels pour cette visite d’un bureau de l’état civil. Monsieur BOURDIN, nous accueille dans la très belle salle des mariages du Locle. Après les présentations et quelques mots d’accueil de Madame Anne-Lise Fischer, vice-présidente de la SNG, nous entrons dans le vif du sujet: découvrir un service d’état civil et son fonctionnement, et comment le généalogiste amateur peut y faire des recherches.

Si le généalogiste s’occupe du passé, l’officier d’état civil, lui, s’occupe du présent. On peut dire que la généalogie est en quelque sorte l’envers l’état civil. L’état civil touche toutes les personnes dans tous les grands moments de leur vie.

L’état civil du Locle (mais c’est vrai de n’importe quel bureau de l’état civil) gère toutes les personnes originaires de son arrondissement qui vivent en Suisse ou à l’étranger (pour le Locle et son district, = environ 30’000 personnes vivantes) et gère également tous les événements (naissance, mariages, décès) qui ont lieu au Locle.

Monsieur Bourdin commence par définir quelques notions, en commençant par un document qui est une particularité de la Suisse : l’acte d’origine. C’est un document que l’on a rarement entre les mains. Il est délivré par l’état civil de la commune d’origine et doit être
déposé dans la commune de domicile. Au décès, l’acte d’origine est retourné à l’état civil de la commune d’origine pour annulation. Si une personne est originaire de plusieurs communes, elle ne demande un acte d’origine que dans une seule commune.

C’est de cet acte qu’il est question lorsqu’on parle de «déposer ses papiers».

L’acte de famille indique sur un même document le père, la mère et les enfants qui composent une famille. C’est un acte qui est demandé plusieurs fois dans une vie, pour l’AVS, pour une succession, etc.

Le certificat individuel d’état civil donne l’identité de la personne, certifie la nationalité suisse. Cet acte est demandé pour se marier ou pour entrer dans un home par exemple.

Le registre des familles contient l’ensemble des personnes (bourgeois ou communier) originaires de la commune, même si elles sont domiciliées hors de la commune.

Le registre existe depuis 1929, mais on a repris les données plus anciennes des registres des communes ce qui permet de remonter jusqu’en 1850 environ. Dans ce registre, on ouvre une page au mariage, on inscrit l’époux + son épouse + les enfants. Un fichier répertoire facilite la recherche. Pour consulter ce registre, il faut une autorisation du service de surveillance.

A ne pas confondre avec le Registre des habitants qui lui, contient tous les habitants domiciliés dans la commune.

Tout cela est appelé à disparaître avec INFOSTAR, gestion informatique de l’état civil. Un système que nous aurons l’occasion de découvrir lors de la rencontre du 13 septembre.

Après ce bref exposé, nous sommes invités à visiter le service, où nous pouvons voir comment se présentent les registres et les fichiers. Puis nous descendons aux archives où sont conservés les registres anciens, dont certains remontent au 17e siècle.